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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Groupe de documents Français
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1933-1942
1933-1942
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1863-1872
1863-1872
1903-1912
1903-1912
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1873-1882
1873-1882
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.