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Descriptions archivistiquesConseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Arrivée (1968-1978).
Arrivée (1968-1978).
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Chrono courrier.
Chrono courrier.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.