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Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) recordgrp administration
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Installations classées.
Installations classées.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.