Amélioration et extension du réseau.
- 1O15-16
- Groupe de documents
- 1975-1985
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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