Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-8
- recordgrp
- 1582-1792
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Gestion courante de l'état civil.
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Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Amélioration et extension du réseau.
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Commission administrative : registres des délibérations.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Réparation et entretien des chemins.
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Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
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Conseil général [1] et conseil municipal.
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Registres des délibérations.
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Registres des délibérations.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Rôles trimestriels.
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Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
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