Showing 3 results

Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) recordgrp fiscalité
Print preview View:
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.