Conseil général et conseil municipal. Add to clipboard 1D1-6 recordgrp 1790-1920 Part of Fonds communal déposé de Tossiat Registres des délibérations.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion. Add to clipboard 1L5-6 recordgrp an VIII (1800)-1907 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
