The municipal archives of the department of Ain

Courrier.

2D3
recordgrp
1849-1983

Part of Fonds communal de Grièges

Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).

Registres des mariages.

E2-3
recordgrp
1792-1803

Part of Fonds communal de Grièges

Registres des décès.

E33-46
recordgrp
1801-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Tables décennales.

E47-51
recordgrp
1802-1972

Part of Fonds communal de Grièges

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1874-1910

Part of Fonds communal de Grièges

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-5
recordgrp
1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

Récoltes et arbres. – Vente.

1N3-4
recordgrp
1828-1959

Part of Fonds communal de Grièges

Réparation et entretien des chemins.

1O10-13
recordgrp
1850-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Amélioration et extension du réseau.

1O15-16
recordgrp
1975-1985

Part of Fonds communal de Grièges

Protection de l’enfance.

5Q3-5
recordgrp
1875-1963

Part of Fonds communal de Grièges

Placement en nourrice.

5Q4-5
recordgrp
1875-1963

Part of Fonds communal de Grièges

Commission syndicale.

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Registres des délibérations.

Gestion des flux.

3F3-8
recordgrp
1968-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).

3F9
recordgrp
1971, 1973

Part of Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

1G9-11
recordgrp
1915-1949

Part of Fonds communal de Grièges

Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.

1L13-14
recordgrp
1957-1971

Part of Fonds communal de Grièges

Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.

Constitution française du 3 septembre 1791.

A7
recordgrp
1791

Part of Fonds communal de Grièges

Différends, contentieux et affaires litigieuses.

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.

Registres par commune.