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Descriptions archivistiquesRegistres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Courrier.
Courrier.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Vaccinations.
Vaccinations.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Viticulture.
Viticulture.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Registres par commune.
Registres par commune.