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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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1823-1832
1823-1832
1873-1892
1873-1892
1913-1922
1913-1922
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
1933-1973
1933-1973
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Contentieux
Contentieux
1793-1802
1793-1802
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1893-1912
1893-1912
1923-1931
1923-1931
Viticulture.
Viticulture.
1932-1952
1932-1952
1973-1982
1973-1982
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1974-1979
1974-1979
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Société de secours mutuel.
Société de secours mutuel.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Registres d’ état civil
Registres d’ état civil
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Factures.
Factures.