Affichage de 29 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
Aperçu avant impression Affichage :
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
1883-1892
1883-1892
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1953-1962
1953-1962
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.