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Descriptions archivistiques

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Prestations pour les chemins et taxe vicinale.

1O4-7
Groupe de documents
1825-1961

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O5-7
Groupe de documents
1825-1917

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10-12
Groupe de documents
1865-1923

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L3-4
Groupe de documents
1865-1916

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Rôles de taxe.

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