Exécution budgétaire et comptable. Add to clipboard 14W5-6 recordgrp 1963-2010 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000). [1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Réorganisation foncière. Add to clipboard 14W3-4 recordgrp 1973-1978 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
