Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
- 1D1-5
- Groupe de documents
- 1815-1970 (lacune pour la période 1790-1815)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles de taxe.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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