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Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Factures.
Factures.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Dépenses.
Dépenses.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Emprunts.
Emprunts.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Livres comptables.
Livres comptables.
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