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Descriptions archivistiques

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Dossiers de mariage.

E64-67
Groupe de documents
1848-1883

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.

Seconde Guerre mondiale.

4H3-9
Groupe de documents
1939-1959

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1-2
Groupe de documents
1852-1959

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

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