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Descriptions archivistiques
Groupe de documents administration générale
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Limites communales.
Limites communales.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Installations classées.
Installations classées.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.