Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Groupe de documents procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Installations classées.
Installations classées.
Listes électorales.
Listes électorales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.