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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
1963-1972
1963-1972
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
1803-1812
1803-1812
1863-1870
1863-1870
1871-1882
1871-1882
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
1949-1953
1949-1953
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1813-1822
1813-1822
1883-1892
1883-1892
1903-1912
1903-1912
1923-1930
1923-1930
1954-1962
1954-1962
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.