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Descriptions archivistiques
Groupe de documents administration
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Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Dépenses.
Dépenses.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Emprunts.
Emprunts.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
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