Administration générale de la commune

• D
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Affaires militaires

• H
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Assistance et prévoyance

• Q
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Bibliothèque administrative

• C
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Biens communaux, terres, bois, eaux

• N
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contributions, administrations financières

• G
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Culte

• P
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Cultes, instruction publique, assistance publique

• GG
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Divers

• S
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Édifices communaux, établissements publics

• M
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Élections, personnel municipal

• K
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

État civil

• E
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Finances communales

• L
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Instruction publique, sciences, lettres et arts

• R
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Police, hygiène publique, justice

• I
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Population, économie, statistiques

• F
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Urbanisme

• T
• Série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon