Actes de l’administration municipale

• 2D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Administration générale de la commune

• 3D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Administration militaire

• 2H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Agriculture

• 3F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Application des lois d’assistance et de prévoyance

• 5Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Biens communaux

• 1N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Bois

• 2N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Budgets et comptes, comptabilité

• 1L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale

• 1Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Culte catholique

• 1P
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Édifices du culte et cimetière

• 2M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Édifices publics

• 1M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Édifices scolaires et d’enseignement

• 4M
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Élections

• 1K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Établissements hospitaliers

• 3Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

• 3H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Hygiène publique

• 5I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Impôts extraordinaires

• 2G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Institutions diverses

• 4Q
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Instruction publique

• 1R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Justice

• 3I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Mesures d’exception et faits de guerre

• 4H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Moyens de transport, électricité

• 2O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Navigation et régime des eaux

• 3O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Personnel municipal

• 2K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Police générale

• 2I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Police locale

• 1I
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Recensement militaire

• 1H
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Revenus et charges de la commune

• 2L
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Sciences, lettres et arts

• 2R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Sport et tourisme

• 3R
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Subsistances

• 4F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Travail

• 7F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon