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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Sous-série
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Enseignement et santé
Enseignement et santé
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Recensement militaire
Recensement militaire
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police locale
Police locale
Hygiène publique
Hygiène publique
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Culte catholique
Culte catholique
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Instruction publique
Instruction publique
Fiscalité et impôts.
Fiscalité et impôts.
Finances communales
Finances communales
Propriétés communales
Propriétés communales
Voirie
Voirie
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Population
Population
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Subistances
Subistances
Statistique générale
Statistique générale
Police générale
Police générale
Justice
Justice
Élections
Élections
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Actes provenant des paroisses
Actes provenant des paroisses
Agriculture
Agriculture
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Personnel municipal
Personnel municipal
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices publics
Édifices publics
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts