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Archival description
Fonds communal de Léaz File 20th century
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Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1943-1952
1943-1952
1943-1952
1943-1952
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
1943-1954
1943-1954
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
1940-1959
1940-1959
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1938-1942, 1947-1952
1938-1942, 1947-1952
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
Gestion courante.
Gestion courante.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1911-1922
1911-1922
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
Forêt communale.
Forêt communale.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
1891-1946
1891-1946
1891-1959
1891-1959
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
1890-1929
1890-1929
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Cimetière.
Cimetière.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Correspondance.
Correspondance.