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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Culte.
Culte.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs.
Étangs.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Générosité publique.
Générosité publique.
Gravières.
Gravières.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Industrie.
Industrie.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.