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Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Culte.
Culte.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Étangs.
Étangs.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Industrie.
Industrie.
Épizooties.
Épizooties.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Gravières.
Gravières.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Générosité publique.
Générosité publique.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.