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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier
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Décroissant
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Viticulture.
Viticulture.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Textes officiels.
Textes officiels.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Patentes.
Patentes.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
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