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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Culte.
Culte.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Industrie.
Industrie.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Générosité publique.
Générosité publique.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Gravières.
Gravières.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Épizooties.
Épizooties.
1793-1982
1793-1982
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.