Showing 39 results

Archival description
Fonds communal de Vandeins File registre
Print preview View:
Ascending
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistiques.
Statistiques.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1939-1959
1939-1959
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Épizooties.
Épizooties.
1909-1962
1909-1962
Enregistrement.
Enregistrement.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
1825-1951
1825-1951
Livres comptables.
Livres comptables.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
École primaire communale.
École primaire communale.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.