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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier Français
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1560-1674
1560-1674
1755-1774
1755-1774
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1793-1801
1793-1801
1803-1812
1803-1812
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
1953-1962
1953-1962
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1963-1972
1963-1972
Naissances et décès.
Naissances et décès.
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
1944-1945
1944-1945
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Volume 2
Volume 2
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
1911-1954
1911-1954
Registre des états de section.
Registre des états de section.
P à V
P à V
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Administration militaire.
Administration militaire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
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