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Fonds communal de Serrières-de-Briord File
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Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bois.
Bois.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Marais.
Marais.
Baux divers.
Baux divers.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
A-B
A-B
C
C
J-M
J-M
M
M
M-P
M-P
R-S
R-S
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
1763-1772
1763-1772
1773-1782
1773-1782
1884-1899
1884-1899
1960-1984
1960-1984
1839-1912
1839-1912
1912-1965
1912-1965
1965-1969
1965-1969
1969-1973
1969-1973
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
Guerre franco prussienne : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes de 1856 à 1864.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
1901-1959
1901-1959
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1811-1871
1811-1871
1976-1979
1976-1979
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
1676-1692
1676-1692
1816-1837
1816-1837
1912-1932
1912-1932
1973-1976
1973-1976
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