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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier administration
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Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Marais.
Marais.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Élections municipales.
Élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetières.
Cimetières.
Bois.
Bois.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Actes notariés.
Actes notariés.
Police rurale.
Police rurale.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.