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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier Français
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Croissant
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1838 (15 février) – 1841 (25 octobre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1841 (11 novembre) – 1852 (14 novembre)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
1793-1866
1793-1866
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 2 (folios 488 à 1086)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Volume 3 (folios 1087 à fin)
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité.
Fiscalité.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
1883-1910
1883-1910
1911-1956
1911-1956
Volume 1 (folios 1 à 487)
Volume 1 (folios 1 à 487)
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
1818-1879
1818-1879
1880-1909
1880-1909
1910-1940
1910-1940
1970-1982
1970-1982
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police rurale.
Police rurale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique.
Police économique.
Police locale.
Police locale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
1834-1869
1834-1869
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