Affichage de 19 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges Dossier déclaration
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police économique.
Police économique.
Police locale.
Police locale.
Tueries.
Tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Registres.
Registres.
Enseignement privé.
Enseignement privé.