Affichage de 254 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vaccination.
Vaccination.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Transports.
Transports.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Présidentielles.
Présidentielles.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Pré commun.
Pré commun.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police des eaux.
Police des eaux.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Résultats 1 à 50 sur 254