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Fonds communal de Pouillat File
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1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1887 (17 février) – 1903 (9 août)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Élus.
Élus.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
1901-1982
1901-1982
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Volume 2 (folios 485 à fin)
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 1 (folios 1 à 631)
Volume 2 (folios 632 à fin)
Volume 2 (folios 632 à fin)
1882-1910
1882-1910
1911-1964
1911-1964
Conscription.
Conscription.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Police rurale.
Police rurale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1845-1982
1845-1982
1831-1977
1831-1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1811-1874
1811-1874
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
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