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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier
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Croissant
1596-1657
1596-1657
1658-1680
1658-1680
1681-1700
1681-1700
1761-1780
1761-1780
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
Annuaires du département de l’Ain (1850-1851). Mémorial administratif statistique et commercial du département de l’Ain pour 1863-1864 (1863).
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1860-1920
1860-1920
1921-1982
1921-1982
1851-1931
1851-1931
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Assurance.
Assurance.
1793-1802
1793-1802
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1903-1912
1903-1912
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1793-1802
1793-1802
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1813-1932
1813-1932
1943-1952
1943-1952
1973-1982
1973-1982
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
1852-1920
1852-1920
Chômage.
Chômage.
Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
1882-1910
1882-1910
Volume 1
Volume 1
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Réquisitions.
Réquisitions.
Bureau économique.
Bureau économique.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Nomades.
Nomades.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
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