Ajouter au presse-papier 1599-1685

Ajouter au presse-papier 1686-1715

Ajouter au presse-papier 1716-1750

Ajouter au presse-papier 1751-1775

Ajouter au presse-papier 1776-1792

Ajouter au presse-papier 1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)

Ajouter au presse-papier 1802-1812

Ajouter au presse-papier 1806-1839

Ajouter au presse-papier 1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)

Ajouter au presse-papier 1813-1822

Ajouter au presse-papier 1813-1982

Ajouter au presse-papier 1823-1832

Ajouter au presse-papier 1833-1842

Ajouter au presse-papier 1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)

Ajouter au presse-papier 1837 (10 août) – 1929 (25 juin)

Ajouter au presse-papier 1838 (16 février) - 1846 (10 août)

Ajouter au presse-papier 1840-1859, 1883-1982

Ajouter au presse-papier 1843-1852

Ajouter au presse-papier 1846 (1er août) - 1872 (8 août)

Ajouter au presse-papier 1851-1982

Ajouter au presse-papier 1853-1862

Ajouter au presse-papier 1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)

Ajouter au presse-papier 1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)

Ajouter au presse-papier 1882-1910

Ajouter au presse-papier 1890 (9 février) - 1912 (11 février)

Ajouter au presse-papier 1902 (31 décembre) – 1925 (12 juillet)

Ajouter au presse-papier 1911-1967

Ajouter au presse-papier 1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)

Ajouter au presse-papier 1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)

Ajouter au presse-papier 1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)

Ajouter au presse-papier 1937 (21 février) - 1972 (13 juin)

Ajouter au presse-papier 1963-1972

Ajouter au presse-papier 1973-1982

Ajouter au presse-papier Acquisition de livres, cartes et portraits.

Ajouter au presse-papier Actes concernant des particuliers.

Ajouter au presse-papier Administration générale du syndicat.

Ajouter au presse-papier Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.

Ajouter au presse-papier Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.

Ajouter au presse-papier Affiches.

Ajouter au presse-papier Agents partis.

Ajouter au presse-papier Aliénés.

Ajouter au presse-papier Aménagement de la Saône.

Ajouter au presse-papier an X-1913

Ajouter au presse-papier an XI (1803) - 1977

Ajouter au presse-papier Anciens militaires.

Ajouter au presse-papier Arbre de la Liberté.

Ajouter au presse-papier Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.

Ajouter au presse-papier Archives communales et mobilier.

Ajouter au presse-papier Armées de réserve.

Ajouter au presse-papier Assistance aux mères, enfants assistés.