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Descriptions archivistiques
Dossier société
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Décroissant
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conscription et mobilisation.
Conscription et mobilisation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptabilité.
Comptabilité.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et régularisation des comptes, trésorerie.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, situations financières.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage.
Chômage.
Chômage.
Chômage.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chasse.
Chasse.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
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