Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
- Fi3
- File
- 1905
Part of Fonds communal d'Attignat
Plans.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plans.
Statistique générale des sinistres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Part of Fonds communal d'Attignat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).
Institut géographique national.
Part of Fonds communal d'Attignat
Implantation de bornes géodésiques : arrêté relatif à l’établissement d’une servitude de droit public, liste des points géodésiques, plan, instructions.
Sûreté publique et police du roulage.
Part of Fonds communal d'Attignat
Sûreté publique : arrêtés du maire sur l’usage des armes à feu (1859-1862). Police du roulage, délit de voirie : notifications (1840, 1842, 1873-1874).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Part of Fonds communal d'Attignat
Construction : arrêté préfectoral portant acquisition d’un terrain appartenant au sieur Tonnard, rapport d’expert, devis estimatif et descriptif, métrés, soumission, liste des travaux restant à exécuter, réception des travaux, plan de l’emplacement, factures, correspondance (1856-1863) ; projet de construction d’une école mixte avec mairie : devis descriptif (1874) ; restauration : métré de réception provisoire (1880).
Part of Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).
Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux effectués suite à l’incendie du 22 novembre 1976 consistant en la remise en état du club de jeunes situé au 1er étage : délibérations, devis, pièces contractuelles, réception des travaux, factures, correspondance (1976-1977).
Travaux de remise en état : estimation sommaire des travaux, délibérations, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1984).
Part of Fonds communal d'Attignat
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : devis descriptif et estimatif, plan calque [1] (1874, 1879).
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : devis estimatif, acte sous-seing privés conclu avec les époux Tonnard, arrêté préfectoral, emprunt, correspondance (1878-1880).
Travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : arrêté préfectoral, subvention, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1903-1905).
Part of Fonds communal d'Attignat
Parrainage impérial : attribution de secours, notifications, demandes de renseignements, correspondance (1860-1870).
Enfants assistés : arrêtés d’attribution et de suppression de secours temporaire (1903, 1906).
Femmes en couche : relations avec l’hospice de la maternité de Bourg-en-Bresse, notifications, correspondance (1863-1879).
Fiches de surveillance médicale de grossesse (1941-1949).
Part of Fonds communal d'Attignat
Défilé de sociétés musicales : arrêté préfectoral, correspondance (1972). Classement du restaurant de tourisme Le Relais Bressan de F. B. : arrêté préfectoral de classement, récépissé de déclaration d’installation classée (1967, 1974).
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan.
Part of Fonds communal d'Attignat
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).