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Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Vaccinations.
Vaccinations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale.
Administration générale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fiscalité.
Fiscalité.
Garde nationale.
Garde nationale.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
1866-1953
1866-1953
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Chasse.
Chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chasse.
Chasse.
Salubrité publique.
Salubrité publique.
1852-1982
1852-1982
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
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