Print preview Close

Showing 165 results

Archival description
File communications
Print preview View:
Descending
Télécommunications.
Télécommunications.
Transport.
Transport.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Gravières.
Gravières.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Transport.
Transport.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Transport.
Transport.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Téléphone.
Téléphone.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police locale.
Police locale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Results 51 to 100 of 165