Print preview Close

Showing 117 results

Archival description
File commerce
Print preview View:
Descending
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Poids public.
Poids public.
Police locale.
Police locale.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Poids public.
Poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Police économique.
Police économique.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Poids public.
Poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Police économique.
Police économique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Foires.
Foires.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Police économique.
Police économique.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Poids public.
Poids public.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Poids public.
Poids public.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Poids public.
Poids public.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Results 51 to 100 of 117