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File First World War (1914-1918)
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Monument aux morts.
Monument aux morts.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Affiches.
Affiches.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Transports.
Transports.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1916-1920
1916-1920
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Forêt communale.
Forêt communale.
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
1882 (22 [après janvier]) - 1925 (5 avril)
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
1916-1926
1916-1926
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
1865-1922
1865-1922
1906-1919
1906-1919
Emprunts.
Emprunts.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Mariages avec table décennale
Mariages avec table décennale
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1911-1922
1911-1922
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Étrangers.
Étrangers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Fichier de population.
Fichier de population.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
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