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Descriptions archivistiques
Dossier économie
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Décroissant
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Pont bascule.
Pont bascule.
Police locale.
Police locale.
Police locale.
Police locale.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins.
Moulins.
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