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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décès
Décès
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Décès
Décès
Décès
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Emprunts.
Emprunts.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .
Forêt communale.
Forêt communale.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gestion courante.
Gestion courante.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
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