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Grièges, Mairie de (Ain, France) File
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1921-1930
1921-1930
1954-1962
1954-1962
1963-1972
1963-1972
1838-1859
1838-1859
1873-1882
1873-1882
1911-1920
1911-1920
1921-1930
1921-1930
1963-1972
1963-1972
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
1793-1866
1793-1866
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
1972-1974
1972-1974
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Perception.
Perception.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Tueries.
Tueries.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
1870-1889
1870-1889
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Procédure.
Procédure.
Logements HLM.
Logements HLM.
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
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