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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Conscription.
Conscription.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chapelle.
Chapelle.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Céréaliculture et recensement du bétail.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Biens communaux.
Biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Assurances.
Assurances.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Aliénés.
Aliénés.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1985-1995
1985-1995
1973-1982
1973-1982
1971-1979
1971-1979
1963-1972
1963-1972
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1953-1962
1953-1962
1943-1952
1943-1952
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1941, 1950-1958, 1965-1984
1941, 1950-1958, 1965-1984
1940-1982
1940-1982
1931-1942
1931-1942
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