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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Convention nationale.
Convention nationale.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Croix de mission.
Croix de mission.
Décès.
Décès.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
École de filles.
École de filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Edouard Philippon, Dictionnaire du département de l’Ain, Bourg, s.d.
Église.
Église.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Epizooties.
Epizooties.
États de sections.
États de sections.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
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