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Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police des eaux.
Police des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Service des eaux.
Service des eaux.
Curage.
Curage.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Mares.
Mares.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
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